Fiscalité américaine des particuliers et des familles.

Nous accompagnons les particuliers et les familles dont la vie s’étend sur plusieurs pays : les Américains établis en Europe, les personnes parties vivre aux États-Unis qui conservent des revenus ou un patrimoine dans leur pays d’origine, ainsi que les résidents hors des États-Unis percevant des revenus américains ou détenant des actifs américains.

Sanders US Tax Services prépare les déclarations fiscales et les déclarations d’information fédérales américaines requises par votre situation. Nous vous expliquons à quoi sert chaque déclaration, quels documents nous sont nécessaires et quelles sont les prochaines étapes. Vous bénéficiez d’un interlocuteur dédié qui connaît votre dossier et coordonne les travaux avec vous.

Comprendre votre situation et définir les démarches nécessaires

Vivre à l’étranger simplifie rarement la fiscalité. Vos revenus peuvent provenir d’un pays, tandis que votre épargne se trouve dans un autre. Chaque pays applique ses propres règles de déclaration. Nous commençons donc par comprendre l’ensemble de votre situation personnelle et financière.

Nous examinons votre nationalité, vos lieux de résidence et vos activités professionnelles, mais aussi votre situation familiale, vos placements, vos biens immobiliers et votre épargne retraite. Nous tenons compte de vos déclarations antérieures et des changements intervenus depuis les années précédentes. Lorsqu’une question fiscale peut donner lieu à plusieurs interprétations, nous vous l’expliquons et convenons avec vous de la position à retenir.

Une part essentielle de notre travail se fait avant la préparation de la déclaration. Bien comprendre votre situation nous permet de réunir les informations utiles et de traiter votre dossier de manière structurée.

Nos services pour les particuliers et les familles

Déclarations de revenus américaines : préparation du formulaire 1040 ou 1040-NR, ainsi que des déclarations de type dual-status lorsqu’elles sont nécessaires.

Prévention de la double imposition : examen des crédits d’impôt pour les impôts étrangers, des exclusions de revenus possibles et des dispositions conventionnelles applicables.

Comptes et actifs étrangers : préparation des déclarations FBAR et des autres déclarations d’information requises pour les actifs et participations détenus hors des États-Unis.

Années non déclarées : préparation des déclarations manquantes ou rectificatives et examen des procédures adaptées, y compris la procédure Streamlined lorsque les conditions sont remplies.

Donations et successions : préparation des déclarations américaines de droits de donation et de succession requises.

Renonciation à la citoyenneté américaine : accompagnement fiscal et préparation des déclarations nécessaires, notamment le formulaire 8854.

Vos déclarations fiscales américaines lorsque vous vivez à l’étranger

Beaucoup de nos clients résident durablement en Allemagne, en Suisse, en Autriche ou dans un autre pays européen. Ils y travaillent, détiennent des comptes bancaires et des portefeuilles de titres, possèdent un bien immobilier ou constituent une épargne retraite. Pour les citoyens américains et les résidents fiscaux américains, ces éléments peuvent également devoir être pris en compte dans les déclarations américaines.

Nous recensons les revenus à déclarer et examinons les mécanismes d’allègement disponibles, notamment le Foreign Tax Credit, qui permet sous certaines conditions d’imputer des impôts étrangers, ou la Foreign Earned Income Exclusion, qui permet d’exclure certains revenus professionnels étrangers. Nous vérifions aussi les obligations déclaratives distinctes. L’absence d’impôt américain supplémentaire à payer ne signifie pas nécessairement qu’aucune déclaration n’est requise.

Vous accompagner lors d’un déménagement ou d’un changement de situation

Un départ vers les États-Unis ou un retour en Europe peut modifier votre statut fiscal américain et le traitement de certains revenus. Dans le cadre de la préparation de votre déclaration, nous examinons les périodes et les informations pertinentes, ainsi que la nécessité éventuelle d’une déclaration dual-status. Ce terme désigne une année durant laquelle une personne a été successivement résidente et non-résidente fiscale américaine ; il ne désigne pas la double nationalité.

Un mariage, une séparation, un départ à la retraite ou un héritage peuvent également soulever de nouvelles questions. Nous intégrons ces changements à la préparation de votre dossier. Si vous conservez des revenus ou des actifs américains après votre départ, nous examinons les obligations déclaratives qui en résultent.

Prendre en compte vos placements et vos participations

Les comptes, portefeuilles de titres et fonds d’investissement détenus hors des États-Unis peuvent entraîner des obligations supplémentaires, en plus de la déclaration de revenus. Il en va de même pour certaines participations dans des sociétés étrangères ou d’autres structures patrimoniales internationales. Nous identifions avec vous les éléments concernés et les documents nécessaires à leur analyse.

Nous veillons à la cohérence des différentes déclarations. Si une participation dans une société entraîne des obligations d’information, nous intégrons les données nécessaires de cette société à la préparation de vos déclarations personnelles américaines.

Le déroulement de notre collaboration

Nous commençons par faire le point sur votre situation et sur les déclarations américaines déjà déposées. Nous convenons ensuite du périmètre de notre mission et d’honoraires forfaitaires transparents. Vous recevez une liste des documents nécessaires ; nous vous contactons au cours de la préparation pour clarifier les points restant à préciser.

Nous préparons les déclarations convenues, vous en expliquons le résultat et vous accompagnons dans les démarches de dépôt et de paiement éventuel. Les déclarations pouvant être requises dans certains États américains font l’objet d’un échange distinct. Vous pouvez aussi nous confier votre dossier si vos déclarations précédentes ont été préparées par un autre cabinet.

Votre interlocuteur dédié coordonne les travaux et conserve une vue d’ensemble des différents sujets. Lorsque nous vous accompagnons d’une année à l’autre, nous gardons la connaissance de votre situation : vous n’avez pas à tout réexpliquer chaque année.

Parlons de vos obligations fiscales américaines

Vous avez besoin de faire préparer votre déclaration américaine annuelle, de régulariser des années antérieures ou de prendre en compte un changement familial ou professionnel ? Contactez Sanders US Tax Services en nous décrivant brièvement votre situation. Nous déterminerons avec vous les services nécessaires et les modalités de notre intervention.

Contactez-nous pour bénéficier d’un interlocuteur dédié du début à la fin.