Régulariser vos déclarations fiscales américaines en retard.

Vous n’avez pas déposé votre déclaration américaine dans les délais, plusieurs années restent à déclarer ou vous venez de découvrir vos obligations fiscales américaines ? Sanders US Tax Services vous aide à faire le point et à préparer les déclarations manquantes.

Nous accompagnons les particuliers dont les revenus et le patrimoine se répartissent entre plusieurs pays. Qu’il s’agisse d’une seule déclaration en retard ou de plusieurs années à régulariser, nous examinons d’abord votre situation et convenons avec vous des démarches nécessaires.

Nos services pour les déclarations en retard

• Examen de vos déclarations américaines antérieures et des années restant à régulariser.
• Préparation des déclarations de revenus américaines manquantes et des rectifications nécessaires.
• Examen et préparation des FBAR manquants et des autres déclarations d’information internationales.
• Vérification de la possibilité de recourir à une procédure particulière de régularisation auprès de l’IRS.
• Calcul des impôts liés aux déclarations et examen des intérêts et pénalités éventuels.
• Assistance concernant les courriers IRS correspondants et, le cas échéant, la justification d’une demande de réduction ou de remise de pénalités.

Choisir la démarche adaptée à votre situation

Tous les dépôts tardifs ne relèvent pas de la même procédure. Selon les faits, il peut être approprié de déposer les déclarations manquantes selon la procédure ordinaire, de rectifier des déclarations existantes ou de recourir à un dispositif particulier de régularisation. Le nombre d’années à traiter ne peut donc pas être fixé de manière uniforme.

Nous examinons les déclarations manquantes, les revenus déjà déclarés et l’existence éventuelle d’un contact ou d’un contrôle de l’IRS. Si les Streamlined Filing Compliance Procedures peuvent s’appliquer, nous en vérifions séparément les conditions. Notre page consacrée à la procédure Streamlined présente cet accompagnement plus en détail.

Vérifier aussi les comptes et les participations hors des USA

Déposer une déclaration de revenus en retard ne suffit pas nécessairement à remplir toutes les obligations déclaratives américaines. Les comptes bancaires et portefeuilles de titres hors des États-Unis, certaines participations dans des sociétés, les trusts et certaines donations ou successions étrangères importantes peuvent nécessiter des déclarations supplémentaires.

Nous examinons ces questions dans le cadre de votre dossier. Les FBAR manquants et les déclarations d’information internationales peuvent relever de conditions et de modalités de dépôt différentes de celles de la déclaration de revenus.

Comprendre les pénalités éventuelles

Les conséquences d’un dépôt tardif dépendent de la nature du manquement et des circonstances. L’absence de déclarations d’information peut avoir des conséquences même lorsqu’aucun impôt supplémentaire sur le revenu n’est dû.

Nous discutons avec vous des risques identifiés et examinons s’il existe des motifs justifiant une demande d’allègement. Une telle demande ne garantit pas l’obtention d’une remise. Il est donc important de nous communiquer rapidement les courriers IRS déjà reçus, afin de tenir compte des délais applicables.

Le déroulement de notre collaboration

Nous commençons par recenser votre nationalité, vos lieux de résidence, vos catégories de revenus et votre historique déclaratif. Nous convenons ensuite du périmètre des travaux, des pièces nécessaires et de la procédure envisagée. Nous préparons les déclarations convenues et vous expliquons comment procéder au dépôt et aux éventuels paiements.

Un interlocuteur dédié suit votre dossier. Nous pouvons prendre en compte les déclarations préparées par un autre cabinet. Même si vos documents sont incomplets, nous pouvons commencer à faire le point et identifier avec vous les justificatifs restant à obtenir.

Régulariser vos années fiscales américaines avec Sanders

Indiquez-nous les années concernées et précisez si vous avez déjà reçu des courriers de l’IRS. Sanders US Tax Services vous aide à préparer vos déclarations américaines manquantes, puis à suivre vos obligations déclaratives pour les années suivantes.

Contactez-nous pour faire le point sur les années à régulariser.